PND 2026-2030 — Économie numérique et Poste

Un même dossier pour parcourir la chaîne de résultats, les indicateurs programmés, les actions, les projets, les réformes et leur provenance.

Cette page présente le volet « Économie numérique et Poste » du Plan national de développement 2026-2030 : ses objectifs, ses indicateurs, ses actions et ses réformes.

Les valeurs présentées proviennent des documents de programmation du PND. Les cibles programmées ne sont pas des résultats atteints.

Réformes programmées

« Planifiée dans la source » ne signifie ni adoptée ni réalisée.

reforme · Non renseigné
Elaborer de la Politique Nationale du Numérique et de la Digitalisation de la Côte d’Ivoire (stratégie nationale d'inclusion numérique, Stratégie Nationale de Cybersécurité, Stratégie Nationale de l'Innovation, Stratégie Nationale de Digitalisation, Stratégie Nationale de Développement des Infrastructures...) 2026-2030
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
5
Clé de provenance :
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reforme · Non renseigné
Élaborer des textes juridiques sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, le e-commerce, l’Intelligence Artificielle, l'Innovation, la gouvernance des données…
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
6
Clé de provenance :
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reforme · Non renseigné
Elaborer un Code du numérique
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
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7
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reforme · Non renseigné
Élaborer le cadre réglementaire pour l’IA éthique (Recommandations UNESCO 2021)
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
8
Clé de provenance :
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reforme · Non renseigné
Mettre en place un cadre normatif pour le précâblage des bâtiments en fibre optique
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
9
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reforme · Non renseigné
Prendre les dispositions réglémentaires pour l'acceptation/reconnaissance de la signature éléctronique par les institutions de régulation, de contrôle en vue d'accélérer l'adoption des Services financiers numériques
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
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10
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reforme · Non renseigné
Adopter un Code éthique national lignes directrices inspirées des meilleures pratiques internationales, Création du label SafeAI (avec une certification pour garantir que les systèmes IA respectent des normes éthiques, sécuritaires, et réglementaires), Formation des parties prenantes aux enjeux éthiques de l’IA
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
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11
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reforme · Non renseigné
Mettre en œuvre un cadre législatif adapté pour le partage des données spatiales entre institutions
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
12
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reforme · Non renseigné
Créer et opérationaliser une autorité de surveillance des données IA
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
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13
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reforme · Non renseigné
Adapter les régulations pour assurer une concurrence équitable entre plateformes (GAFA et autres acteurs)
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
14
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reforme · Non renseigné
Adopter un cadre légal approprié pour sécuriser les investisseurs et protéger les entreprises qui s’engagent dans l’industrie 4.0.
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
15
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reforme · Non renseigné
Mettre en place un cadre normatif en ligne avec la normalisation à l’international pour s’assurer que les systèmes déployés en Industrie 4.0 sont conformes, sécurisés et interopérables
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
16
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reforme · Non renseigné
Élaborer le cadre réglementaire pour l’IA éthique (Recommandations UNESCO 2021)
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
17
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:17
reforme · Non renseigné
Élaborer la loi-cadre sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, les fintechs, le e-commerce et l’Intelligence Artificielle
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
18
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reforme · Non renseigné
Élaborer et mettre à jour le référentiel des métiers du numérique pour une meilleure employabilité des diplômés
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
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19
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reforme · Non renseigné
Adopter une Loi sur la gouvernance des données,l'interopérabilité et l'Open Data
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
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20
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reforme · Non renseigné
Mettre en place des régulations spécifiques sur les cryptomonnaies, la blockchain et les paiements numériques
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
21
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reforme · Non renseigné
Renforcer du cadre réglementaire pour la signature électronique et l’authentification numérique afin de faciliter les démarches administratives dématérialisées
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
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22
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reforme · Non renseigné
Renforcer le cadre juridique en vue de l'opérationnalisation de la mutualisation des infrastructures de télécommunication
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
23
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reforme · Non renseigné
Mettre à jour la législation sur la gestion des fréquences pour l'adapter aux évolutions technologiques
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
24
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reforme · Non renseigné
Mettre en œuvre la stratégie nationale d'intelligence Artificielle et de la gouvernance des données 2026-2030
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
25
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reforme · Non renseigné
Réformer le cadre juridique de la ZBTIC et actualiser la convention de concession avec l'Etat de Côte d'Ivoire
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
26
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reforme · Non renseigné
Elaborer les codes d’éthique par tous les groupes de parties prenantes travaillant dans le domaine des données, et spécifiquement les chercheurs, les associations industrielles et les experts en données
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
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Economie numérique et Poste
Ligne :
27
Clé de provenance :
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reforme · Non renseigné
Etablir d’une gouvernance solide pour les centres de données publics par une étude de cartographie et de diagnostic
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
28
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:28
reforme · Non renseigné
Adopter une loi spécifique sur la gestion et le recyclage des Déchet d'Equipements Electriques et Electroniques (D3E), intégrant la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
29
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:29
reforme · Non renseigné
Adopter un cadre réglementaire (circulaire, arrêtés, etc.) pour la prise en compte de la problématique de l'accessibilité (des personnes en situation de handicap) dans les projets et initiatives publiques de développement du secteur de l'économie numérique conformément à la convention internationale relative aux droits des personnes handicapées des Nations unies, ratifiée par la Côte d’Ivoire, le 10 Janvier 2014, et aux dispositions de la Loi n°2017-803 du 07 décembre 2017 d'orientation de la Société de l'Information en Côte d'Ivoire
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
30
Clé de provenance :
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reforme · Non renseigné
Élaborer et adopter une loi-cadre sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, les fintechs, le e-commerce et l’Intelligence Artificielle
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
31
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:31
reforme · Non renseigné
Renforcer le cadre juridique et règlementaire du commerce électronique
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
32
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:32
reforme · Non renseigné
Elaborer une réglementation en vue de renforcer la souveraineté numérique (hébergement de données sensibles, normes de sécurités strictes
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
33
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:33
reforme · Non renseigné
Créer un régulateur postal indépendant
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
34
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:34
reforme · Non renseigné
Réviser la loi postale pour intégrer les évolutions technologiques (services numériques, e-commerce, fintech), tout en favorisant la concurrence entre opérateurs publics et privés
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
35
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:35
reforme · Non renseigné
Instaurer une réglementation stricte sur la protection des données personnelles et la cybersécurité pour sécuriser les transactions et garantir la confidentialité des usagers
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
36
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:36
reforme · Non renseigné
Établir des règles spécifiques pour la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) adaptées aux opérations postales financières
En qualification
Source et méthode
Source :
S5
Feuille :
Economie numérique et Poste
Ligne :
37
Clé de provenance :
S5:6f1f3da0020066231b77a7da1c51d120f4210cebdecff82b7d8e838dbdd80532:Economie numérique et Poste:37

Réformes programmées

Élaborer des textes juridiques sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, le e-commerce, l’Intelligence Artificielle, l'Innovation, la gouvernance des données…

Elaborer un Code du numérique

Élaborer le cadre réglementaire pour l’IA éthique (Recommandations UNESCO 2021)

Mettre en place un cadre normatif pour le précâblage des bâtiments en fibre optique

Prendre les dispositions réglémentaires pour l'acceptation/reconnaissance de la signature éléctronique par les institutions de régulation, de contrôle en vue d'accélérer l'adoption des Services financiers numériques

Mettre en œuvre un cadre législatif adapté pour le partage des données spatiales entre institutions

Créer et opérationaliser une autorité de surveillance des données IA

Adapter les régulations pour assurer une concurrence équitable entre plateformes (GAFA et autres acteurs)

Adopter un cadre légal approprié pour sécuriser les investisseurs et protéger les entreprises qui s’engagent dans l’industrie 4.0.

Mettre en place un cadre normatif en ligne avec la normalisation à l’international pour s’assurer que les systèmes déployés en Industrie 4.0 sont conformes, sécurisés et interopérables

Élaborer le cadre réglementaire pour l’IA éthique (Recommandations UNESCO 2021)

Élaborer la loi-cadre sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, les fintechs, le e-commerce et l’Intelligence Artificielle

Élaborer et mettre à jour le référentiel des métiers du numérique pour une meilleure employabilité des diplômés

Adopter une Loi sur la gouvernance des données,l'interopérabilité et l'Open Data

Mettre en place des régulations spécifiques sur les cryptomonnaies, la blockchain et les paiements numériques

Renforcer du cadre réglementaire pour la signature électronique et l’authentification numérique afin de faciliter les démarches administratives dématérialisées

Renforcer le cadre juridique en vue de l'opérationnalisation de la mutualisation des infrastructures de télécommunication

Mettre à jour la législation sur la gestion des fréquences pour l'adapter aux évolutions technologiques

Mettre en œuvre la stratégie nationale d'intelligence Artificielle et de la gouvernance des données 2026-2030

Réformer le cadre juridique de la ZBTIC et actualiser la convention de concession avec l'Etat de Côte d'Ivoire

Elaborer les codes d’éthique par tous les groupes de parties prenantes travaillant dans le domaine des données, et spécifiquement les chercheurs, les associations industrielles et les experts en données

Etablir d’une gouvernance solide pour les centres de données publics par une étude de cartographie et de diagnostic

Adopter une loi spécifique sur la gestion et le recyclage des Déchet d'Equipements Electriques et Electroniques (D3E), intégrant la Responsabilité Élargie des Producteurs (REP)

Élaborer et adopter une loi-cadre sur l’économie numérique couvrant la cybersécurité, les fintechs, le e-commerce et l’Intelligence Artificielle

Renforcer le cadre juridique et règlementaire du commerce électronique

Elaborer une réglementation en vue de renforcer la souveraineté numérique (hébergement de données sensibles, normes de sécurités strictes

Créer un régulateur postal indépendant

Réviser la loi postale pour intégrer les évolutions technologiques (services numériques, e-commerce, fintech), tout en favorisant la concurrence entre opérateurs publics et privés

Instaurer une réglementation stricte sur la protection des données personnelles et la cybersécurité pour sécuriser les transactions et garantir la confidentialité des usagers

Établir des règles spécifiques pour la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme (LCB/FT) adaptées aux opérations postales financières